Déposée le 7 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARDONNEL Ingénierie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATI-CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARDONNEL Ingénierie domicilié(e) 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 266 387 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARDONNEL Ingénierie domicilié(e) 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France.
La marque BATI-CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARDONNEL Ingénierie, SAS - 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France - SIREN 323266387
CARDONNEL Ingénierie - 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Gestion de fichiers informatiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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